Louis Charbonnel

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Charbonnel (Louis)
chargé de missions d'études et d'inspections au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts. Chevalier du 17 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-17"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
promotion
16 Mai 200016/05/2000
De: Charbonnel (Louis, Joseph, Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2000-06-24"
depart_retraite
JORFTEXT000000764715(source JORF)
admission
19 Avril 200019/04/2000
De: Charbonnel (Louis)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1998-06-01"
JORFTEXT000000572461(source JORF)
promotion
04 Juillet 199804/07/1998
De: Charbonnel (Louis)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000753210(source JORF)
promotion
15 Janvier 199815/01/1998
De: Charbonnel (Louis)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
ingénieur général chargé du bassin Artois-Picardie
Remplace:M. Tetart (Christian)
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000742298(source JORF)
nomination
06 Juin 199606/06/1996
De: Charbonnel (Louis)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1994-10-01"
JORFTEXT000000367772(source JORF)
promotion
10 Novembre 199410/11/1994
De: Charbonnel (Louis)
en service détaché
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1994
JORFTEXT000000363558(source JORF)
promotion
19 Février 199419/02/1994
De: Charbonnel (Louis, Pierre)
ancien président du conseil d'administration de l'U.R.S.S.A.F. du Rhône; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Charbonnel (Louis)
(détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000727166(source JORF)
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Charbonnel (Louis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs régionaux de l'environnement
de Picardie
Groupe:
Environnement
date_debut="1992-02-15"
JORFTEXT000000356866(source JORF)
nomination
08 Février 199208/02/1992
De: Charbonnel
à Amiens
Objet:
directeurs régionaux de l'environnement
La résidence administrative des intéressés est établie
Groupe:
Environnement
date_debut="1992-02-15"
JORFTEXT000000356866(source JORF)
nomination
08 Février 199208/02/1992